Conditions de livraison et de remboursement

Dernière mise à jour : 08.09.2026

1. Mise à disposition du service

HMS POS est un service logiciel cloud ; il n’implique l’expédition d’aucun produit physique. Une fois votre paiement confirmé, votre compte est activé dans un délai maximal de 24 heures (généralement le jour même pendant les heures ouvrées, en semaine). Vos identifiants de connexion sont envoyés à l’adresse e-mail que vous avez indiquée lors de la commande.

L’installation, le transfert du menu et la formation des utilisateurs sont réalisés à distance, selon l’étendue de votre forfait d’abonnement. Le rendez-vous d’installation est planifié avec vous par notre équipe après l’activation du compte.

2. Commandes de matériel

Si du matériel (caisse enregistreuse POS, terminal portable, imprimante de tickets, écran de cuisine, etc.) est commandé avec le logiciel, les produits sont livrés à votre adresse par notre transporteur partenaire dans un délai de 2–5 jours ouvrés à compter de la validation de la commande, selon les disponibilités en stock. Le numéro de suivi du colis vous est communiqué par e-mail.

3. Essai gratuit

Avant tout achat, vous pouvez essayer gratuitement toutes les fonctionnalités pendant 14 jours. Aucune donnée de carte n’est demandée et aucun paiement n’est prélevé pour la période d’essai ; aucune facturation automatique n’intervient à la fin de celle-ci.

4. Droit de rétractation et remboursement

Dans les 14 (quatorze) jours suivant l’achat d’un abonnement, si vous n’avez pas commencé à utiliser le service, vous pouvez exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motif et demander le remboursement intégral du montant payé.

Conformément à l’article 15 du Règlement sur les contrats à distance, le droit de rétractation ne s’applique pas aux services exécutés instantanément par voie électronique et dont l’utilisation a commencé avec votre accord. Si votre compte a été activé et que vous avez effectivement commencé à utiliser le service, aucun remboursement ne peut être effectué pour la période concernée ; dans ce cas, vous pouvez résilier votre abonnement à la fin de la période.

5. Procédure de remboursement

• Envoyez votre demande de remboursement à l’adresse [email protected], accompagnée de votre numéro de commande et de vos informations de facturation.
• Votre demande est examinée dans un délai maximal de 3 jours ouvrés et le résultat vous est communiqué par e-mail.
• Les remboursements approuvés sont effectués dans les 14 jours suivant la réception de la notification de rétractation, selon le mode de paiement utilisé (sur la même carte en cas de paiement par carte).
• Le délai d’apparition d’un remboursement par carte sur votre compte dépend de votre banque et est généralement de 2–10 jours ouvrés. Le Vendeur ne peut être tenu responsable de ce délai.

6. Résiliation de l’abonnement

Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment ; il n’y a aucun engagement de longue durée. Votre demande de résiliation prend effet à la fin de la période de facturation en cours et vous continuez à bénéficier du service jusqu’à cette date. Pour les abonnements annuels, aucun remboursement au prorata n’est effectué pour les mois restants.

Après la résiliation, vos données sont conservées pendant 30 jours ; durant cette période, vous pouvez en demander l’export. À l’issue de ce délai, les données sont définitivement supprimées.

7. Retour du matériel

Vous pouvez retourner les produits matériels dans les 14 jours suivant la date de leur réception, à condition qu’ils soient inutilisés et dans leur emballage d’origine. Les retours ne sont pas acceptés pour les produits installés, personnalisés ou endommagés. Pour les produits défectueux, les frais d’expédition sont à la charge du Vendeur.

8. Contact

Pour toute question concernant la livraison, la résiliation et les remboursements, vous pouvez nous contacter :

• E-mail: [email protected]
• Téléphone: 0850 885 00 07 (En semaine 09:00 – 18:00)
• Adresse: Technoparc de l'Université de Pamukkale, Bloc D, Z:4, Pamukkale / Denizli, Türkiye

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